MENTION LEGALE
Mention Légale ANJOSA
Objet
Ce site web a été conçu pour présenter les activités et les services offerts par INDUSTRIAS ANJOSA.
Informations d'identification
Conformément à l’obligation d’information établie à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSICE), les informations d’identification de l’entreprise sont fournies ci-dessous
Modifications
INDUSTRIAS ANJOSA ne prend pas de décisions automatisées et n’utilise pas de profils ni de logique appliquée à ses données
Législation applicable et juridiction
La relation entre ANJOSA et l’UTILISATEUR sera régie par la législation espagnole en vigueur, et tout litige sera soumis aux tribunaux de la ville de Huesca HUESCA (Huesca).
- Propriétaire du site web: INDUSTRIAS ANJOSA (en adelante ANJOSA)
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- Inscrita en el Registro Mercantil de HUESCA en el T.85 ,L. 49, Secc 3ª F.91, H.810, Ins. 1ª y2ª
- Adresse: Carretera Lierta, 12-16. 22194 – Banastas (Huesca)
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Adresse
Carretera Lierta, 12-16, 22194 Banastas, Huesca, España
